Article 1 – Objet

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’utilisation du site internet https://lentre-pots-metz.com.

Toute navigation sur le site implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions.

Article 2 – Présentation du site

Le site a pour vocation de présenter l’activité de LA SOCIÉTÉ DES VINS D’AUTEURS, ses produits, son savoir-faire, ses services et ses actualités.

Le site constitue un support d’information et de communication destiné aux particuliers et professionnels.

Article 3 – Accès au site

L’accès au site est gratuit.

L’utilisateur est responsable de son équipement informatique ainsi que de sa connexion internet.

L’éditeur s’efforce d’assurer une disponibilité continue du site mais ne saurait garantir une accessibilité permanente.

Article 4 – Utilisation du site

L’utilisateur s’engage à :

• utiliser le site conformément aux lois en vigueur ;
• ne pas perturber son fonctionnement ;
• ne pas tenter d’accéder frauduleusement aux systèmes informatiques associés ;
• ne pas porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle de l’éditeur.

Toute utilisation abusive pourra entraîner des poursuites conformément à la législation applicable.

Article 5 – Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site demeure la propriété exclusive de LA SOCIÉTÉ DES VINS D’AUTEURS ou de ses partenaires.

Toute reproduction, diffusion ou exploitation non autorisée est strictement interdite.

Article 6 – Responsabilité

Les informations diffusées sur le site sont fournies à titre indicatif.

Malgré tout le soin apporté à leur rédaction, LA SOCIÉTÉ DES VINS D’AUTEURS ne peut garantir l’absence totale d’erreurs ou d’omissions.

La responsabilité de l’éditeur ne pourra être engagée en cas :

• d’interruption temporaire du site ;
• d’incompatibilité technique avec le matériel de l’utilisateur ;
• de dommages indirects liés à l’utilisation du site.

Article 7 – Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites internet tiers.

LA SOCIÉTÉ DES VINS D’AUTEURS n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

Article 8 – Protection des données personnelles

Les données personnelles éventuellement collectées sur le site sont traitées conformément à la Politique de Confidentialité disponible sur le site.

Article 9 – Protection des mineurs

Le site présente des boissons alcoolisées destinées à un public majeur.

La vente d’alcool est interdite aux mineurs de moins de 18 ans.

L’abus d’alcool est dangereux pour la santé. À consommer avec modération.

Article 10 – Droit applicable

Les présentes CGU sont soumises au droit français.

Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relèvera de la compétence exclusive des juridictions françaises compétentes.